Marque renouvelée - Marque en vigueur

SYSTEMES SOLAIRES
Observ'ER – Observatoire des Energies Renouvelables, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1749866
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2027

Présentation de la marque SYSTEMES SOLAIRES

Déposée le 27 juin 1989 par l'association loi 1901 Observ'ER – Observatoire des Energies Renouvelables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEMES SOLAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Observ'ER – Observatoire des Energies Renouvelables domicilié(e) 146 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien) domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque SYSTEMES SOLAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque SYSTEMES SOLAIRES arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.

Observ'ER – Observatoire des Energies Renouvelables a également déposé les autres marques suivantes : OBSERV'ER OBSERVATOIRE DES ENERGIES RENOUVELABLES , SYSTEMES SOLAIRES LE JOURNAL DES ENERGIES RENOUVELABLES


Observ'ER – Observatoire des Energies Renouvelables, Association Loi 1901 - 146 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


IPSIDE (Schmit Chretien) - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2145310 - Publication au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2007 n°2340214 - Publication au BOPI 2007-04-27

Inscription le 21 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277833 - Publication au BOPI 1999-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-08

Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440182 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 21 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277834 - Publication au BOPI 1999-05-21

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2017 n°2656991 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-04-28

Imprimés, Journaux et périodiques, livres, matériel pour l'instruction ou l'enseignement (à l'exception des appareils); catalogues et brochures notamment explicatives; papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie. adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés; chaque produit et chaque catégorie de produits ainsi désignés étant consacrés aux énergies renouvelables. Communications; agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques; télescription; transmission de messages, vidéogrammes, services télématiques pour la communication d'informations, centres serveurs; chaque service et chaque catégorie de services ainsi désignés étant consacrés aux énergies renouvelables. Education et divertissement, spectacles, organisations de colloques, séminaires, symposiums, concours en matière d'éducation et divertissement, services d'édition sur tous supports, abonnements de journaux; conception et production d'images dynamiques ou animées; production de films, courts métrages; informations relatives aux loisirs; chaque service et chaque catégorie de services ainsi désignés étant consacrés aux énergies renouvelables

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.