LE JOURNAL DU PHOTOVOLTAIQUE RESEAUX AUTOCONSOMMATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur
LE JOURNAL DU PHOTOVOLTAIQUE RESEAUX AUTOCONSOMMATION
Observ'ER - Observatoire des Energies Renouvelables, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4357845
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
Présentation de la marque LE JOURNAL DU PHOTOVOLTAIQUE RESEAUX AUTOCONSOMMATION
Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par l'association loi 1901 Observ'ER - Observatoire des Energies Renouvelables
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE JOURNAL DU PHOTOVOLTAIQUE RESEAUX AUTOCONSOMMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 Observ'ER - Observatoire des Energies Renouvelables domicilié(e) 146 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), M. Guillaume Mortreux domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.
La marque LE JOURNAL DU PHOTOVOLTAIQUE RESEAUX AUTOCONSOMMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357845.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Observ'ER - Observatoire des Energies Renouvelables, Association Loi 1901 - 146 rue de l'Université - 75007 - Paris - France
IPSIDE (Schmit Chretien), M. Guillaume Mortreux - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Imprimés, journaux, magazines, revues, lettres d'information, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches ; papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons ; stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, catalogues et brochures, ouvrages et manuels scolaires, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'éducation et d'enseignement ; services de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montage de bandes vidéo et de films ; informations relatives aux loisirs ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; informations en matière d'éducation et de divertissement ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de conseils en construction et en architecture liés aux énergies renouvelables ; établissement de plans pour la construction ou l'aménagement intérieur liés aux énergies renouvelables ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires liées aux énergies renouvelables ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des énergies renouvelables ; expertises géologiques, levée de terrains, recherches techniques dans le domaine des énergies renouvelables ; informations en matière d'énergies renouvelables.
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