Marque enregistrée - Marque en vigueur

OBSAM
OBSAM, SARL

Numéro de dépôt :
4353642
Date de dépôt :
11/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2027
OBSAM de OBSAM

Présentation de la marque OBSAM

Déposée par voie électronique le 11 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OBSAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OBSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OBSAM domicilié(e) Centre Atlante, 7 Rue de la Violette - 22100 - Quévert - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 448 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OBSAM, Mme. Nathalie Barat domicilié(e) CENTRE ATLANTE, 7 RUE DE LA VIOLETTE - 22100 - QUEVERT - France.

La marque OBSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353642.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSAM arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.


OBSAM, SARL - Centre Atlante, 7 Rue de la Violette - 22100 - Quévert - France - SIREN 817448558


OBSAM, Mme. Nathalie Barat - CENTRE ATLANTE, 7 RUE DE LA VIOLETTE - 22100 - QUEVERT - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de fichiers numériques ;

Recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services de conseils technologiques ; rédaction technique.