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Marques déposées par la société OBRY Christine – Françoise – léonie
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Mer-Sea
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mer-Sea
OBRY Christine – Françoise – léonie

Numéro de dépôt :
4009862
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/05/2023
Mer-Sea de OBRY Christine – Françoise – léonie

Présentation de la marque Mer-Sea

Déposée le 29 mai 2013 par la société OBRY Christine – Françoise – léonie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Mer-Sea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la société OBRY Christine – Françoise – léonie domicilié(e) 65 rue de Calais - 62370 - SAINT FOLQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 794 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER COUTURE DE CHRISTINE domicilié(e) 65, Rue de Calais - 62370 - SAINT-FOLQUIN - France.

La marque Mer-Sea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mer-Sea est expirée depuis le 29 mai 2023.


OBRY Christine – Françoise – léonie - 65 rue de Calais - 62370 - SAINT FOLQUIN - France - SIREN 511794406


ATELIER COUTURE DE CHRISTINE - 65, Rue de Calais - 62370 - SAINT-FOLQUIN - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Sacs en tissu et toile de voile.