Déposée le 10 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) OBL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bio Ti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OBL domicilié(e) Immeuble Vecteur Sud, 70-86, Avenue de la République - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 081 517 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque Bio Ti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Ti est expirée depuis le 10 novembre 2021.
OBL a également déposé les autres marques suivantes : iPom , OBL , Porousi Ti , OBL
OBL, Société Anonyme - Immeuble Vecteur Sud, 70-86, Avenue de la République - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 410081517
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; implants artificiels ; implants en titane ; prothèses ; pivots dentaires ; dentiers ; fils de chirurgiens ; masques utilisés par le personnel médical.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, à savoir d'implants en titane à usage médical, d'implants médicaux, de prothèses, d'articulations, os et parties d'os artificiels et de membres artificiels ; analyse chimique ; conception de systèmes informatiques dans le domaine médical ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine des implants à usage médical ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; études de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches biologiques, en bactériologie, en chimie, recherches techniques.
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; art dentaire ; mise en place chirurgicale d'implants en titane à usage médical.
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