Déposée par voie électronique le 31 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Objets d'Initiés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Objets d'Initiés domicilié(e) 138 Boulevard Exelmans - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 20 Avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France.
La marque PEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEL arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.
Objets d'Initiés a également déposé les autres marques suivantes : Objets d'Initiés
Objets d'Initiés, Société par Actions Simplifiée - 138 Boulevard Exelmans - 75016 - PARIS - France
SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD - 20 Avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Meubles et pièces d'ameublement, à l'exception des meubles de rangement et de stockage ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; berceaux et bois de lit ; canapés ; cercueils ; coffres à jouets ; coussins ; couchettes pour animaux de compagnie ; divans ; dessertes pour ordinateurs ; produits d'ébénisterie, à l'exclusion de ceux destinés au rangement et au stockage ; fauteuils ; garnitures de meubles, de fenêtres, de lits et de portes non métalliques ; housses pour vêtements (rangement) ; lits ; portemanteaux ; porte revues ; porte parapluies ; porte serviettes ; secrétaires ; sofas ; sommiers de lit ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; tables ; tabourets: tapis pour parcs pour bébés ; tringles de rideaux ; vaisseliers ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; gazon artificiel ; descentes de bains (tapis) ;
Décoration intérieur ; stylisme (esthétique industrielle) pour le mobilier d'intérieur ou d'extérieur, notamment les terrasses et les jardins.
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