Marque enregistrée - Marque en vigueur

ODC TEXTILE
objetdecm, sarl

Numéro de dépôt :
4295006
Date de dépôt :
26/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2026
ODC TEXTILE de objetdecm

Présentation de la marque ODC TEXTILE

Déposée par voie électronique le 26 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) objetdecm auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ODC TEXTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) objetdecm domicilié(e) za briffaut, 27 rue leon gaumont - 26000 - valence - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 822 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. anaelle labouesse domicilié(e) za briffaut, 27 RUE leon gaumont - 26000 - VALENCE - France.

La marque ODC TEXTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295006.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODC TEXTILE arrivera à expiration en date du 26 août 2026.


objetdecm, sarl - za briffaut, 27 rue leon gaumont - 26000 - valence - France - SIREN 517822383


Mme. anaelle labouesse - za briffaut, 27 RUE leon gaumont - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Produits de l'imprimerie ;

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