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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OBJET DESIGN ETH(N)IQUE
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ODE – OBJET DESIGN ETH(N)IQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODE – OBJET DESIGN ETH(N)IQUE
OBJET DESIGN ETH(N)IQUE SARL

Numéro de dépôt :
3308386
Date de dépôt :
12/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2014
ODE – OBJET DESIGN ETH(N)IQUE de OBJET DESIGN ETH(N)IQUE

Présentation de la marque ODE – OBJET DESIGN ETH(N)IQUE

Déposée le 12 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OBJET DESIGN ETH(N)IQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ODE – OBJET DESIGN ETH(N)IQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OBJET DESIGN ETH(N)IQUE domicilié(e) 4, rue Villeherobin,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 056 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUNET Maître Sandra JOSSERAND Avocats domicilié(e) 1, rue Madame,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque ODE – OBJET DESIGN ETH(N)IQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODE – OBJET DESIGN ETH(N)IQUE est expirée depuis le 12 août 2014.


OBJET DESIGN ETH(N)IQUE SARL - 4, rue Villeherobin,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 478056757


CABINET MOUNET Maître Sandra JOSSERAND Avocats - 1, rue Madame,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

– meubles, glaces (miroirs) cadres, objets d'art en bois, fauteuils, pièges. – tissus, linge de maison. – vêtements, chaussures, ceintures (habillement), foulards.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.