Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOMAD
OBJECTIF NET société anonyme

Numéro de dépôt :
92423020
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2012

Présentation de la marque NOMAD

Déposée le 15 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) OBJECTIF NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOMAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OBJECTIF NET domicilié(e) 10, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2216362) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 167 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 14 bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2216362) - 75782 - France.

La marque NOMAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOMAD est expirée depuis le 15 juin 2012.

OBJECTIF NET a également déposé les autres marques suivantes : le Web, c'est plus net en VF , EO , (Marque figurative) , le guide du net francophone le guide français du net , Le guide du net francophone Le guide français du net , OTO , ISSEO , (Marque figurative) , HUG , LA JUNGLE DE L'INTERNET


OBJECTIF NET société anonyme - 10, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2216362) - 75017 - France - SIREN 404167918


SODEMA CONSEILS S.A. - 14 bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2216362) - 75782 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-38

Renouvellement sans limitation le 28 février 2002 n°2216362 - Publication au BOPI 2002-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Inscription le 16 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290384 - Publication au BOPI 1999-11-16

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Appareils et instruments pour l'enseignement, Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, Equipement pour le traitement de l'information Education et divertissement Logiciels (programmes enregistrés), Elaboration (conception de logiciels)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.