Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OBJECTIF ECOENERGIE
/
ECO RENOVA PROGRAMMES DE CERTIFICATS D ECONOMIES D ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO RENOVA PROGRAMMES DE CERTIFICATS D ECONOMIES D ENERGIE
OBJECTIF ECOENERGIE, SAS

Numéro de dépôt :
3855280
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/08/2021
ECO RENOVA PROGRAMMES DE CERTIFICATS D ECONOMIES D ENERGIE de OBJECTIF ECOENERGIE

Présentation de la marque ECO RENOVA PROGRAMMES DE CERTIFICATS D ECONOMIES D ENERGIE

Déposée le 30 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OBJECTIF ECOENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECO RENOVA PROGRAMMES DE CERTIFICATS D ECONOMIES D ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OBJECTIF ECOENERGIE domicilié(e) 7 RUE DE CHARLUSSET - 19200 - USSEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 814 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OBJECTIF ECOENERGIE domicilié(e) 7 RUE DE CHARLUSSET - 19200 - USSEL - France.

La marque ECO RENOVA PROGRAMMES DE CERTIFICATS D ECONOMIES D ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855280.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO RENOVA PROGRAMMES DE CERTIFICATS D ECONOMIES D ENERGIE est expirée depuis le 30 août 2021.


OBJECTIF ECOENERGIE, SAS - 7 RUE DE CHARLUSSET - 19200 - USSEL - France - SIREN 523814358


OBJECTIF ECOENERGIE - 7 RUE DE CHARLUSSET - 19200 - USSEL - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.