Déposée le 29 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OBIONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VETEXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OBIONE domicilié(e) 239 RUE FERNAND LÉGER, ZAC GRAND SUD - 71000 - MÂCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 328 275 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque VETEXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OBIONE, Société par Actions Simplifiée - 239 RUE FERNAND LÉGER, ZAC GRAND SUD - 71000 - MÂCON - France - SIREN 508328275
Cabinet GUIU - JurisPatent, - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Renouvellement sans limitation le 30 août 2007 n°2349639 - Publication au BOPI 2007-08-30
Renouvellement sans limitation n°2096896 - Publication au BOPI 1997-41
Inscription le 4 février 2008 - Changement de nature juridique n°468292 - Publication au BOPI 2008-02-04
Inscription le 28 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°179008 - Publication au BOPI 1994-11-28
Inscription le 12 juin 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°701489 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12
Inscription le 12 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701488 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2017 n°2653793 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-05
Inscription le 23 octobre 2017 - Transmission totale de propriété;Erratum n°710126 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Inscription le 22 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°795708 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-22
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides, et notamment les substances nutritionnelles ou préparations diététiques sous quelque forme que ce soit ou quelque emploi que ce soit.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, et notamment les aliments simples ou composés entrant directement ou en suppléments à l'alimentation des animaux domestiques ou non, carnivores ou non, malt.Service de promotion de produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques, diététiques et hygiéniques;conseils dans la gestion et la direction des affaires et notamment tous les services aux vétérinaires, aux pharmaciens et autres professionnels de la santé animale, pour les aider à utiliser, promouvoir et vendre tous les produits relatifs à la vie des animaux ou y contribuant;diffusion de matériel publicitaire, distribution d'échantillons et de prospectus;publicité et affaires sous toutes leurs formes.Tous services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques, télescription, banques de données télématiques.Education et divertissement;services d'information, d'informaticien, location d'ordinateurs ou de matériel ordinateur ou informatique;bureau d'études, travaux d'ingénieurs;conception et exploitation de logiciels, notamment dans les techniques de rationnement alimentaire. Organisation de manifestations, de salons, et service de franchise;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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