Déposée le 21 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) OBERTHUR TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TSMREADY »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OBERTHUR TECHNOLOGIES domicilié(e) 102 boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 709 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société Anonyme - 102 boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 340709534
CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26
Inscription le 6 août 2012 - Gage constitué n°580379 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Inscription le 6 août 2012 - Gage constitué n°580378 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Inscription le 3 décembre 2013 - Gage radié n°613774 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Inscription le 2 janvier 2014 - Gage constitué n°615642 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, l'échange ou le traitement des données, du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, cassettes audio, cassettes vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, disques compacts (audio et/ou vidéo), bandes vidéo, bandes magnétiques audio et vidéo, CD-ROM, supports numériques ou électroniques d'enregistrement, de stockage de données, de son ou d'images notamment de type portable, logiciels, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs.
Etude, analyse, évaluations, recommandation, diagnostic, estimations, consultations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et des techniciens ; services de conception, d'installation, de maintenance, de location, de mise à jour de logiciels ; consultations en matière de logiciels ; tests, analyses et évaluation de produits et services de tiers dans le but de délivrer une certification ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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