Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ELISE by Oberthur Technologies
OBERTHUR TECHNOLOGIES, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3686553
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ELISE by Oberthur Technologies
Déposée le 26 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) OBERTHUR TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELISE by Oberthur Technologies »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OBERTHUR TECHNOLOGIES domicilié(e) 50 Quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 709 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OBERTHUR TECHNOLOGIES, Société Anonyme - 50 Quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 340709534
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Inscription le 3 mai 2010 - Retrait partiel n°523002 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 4 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578878 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-04
Inscription le 14 septembre 2012 - Renonciation totale n°584321 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-14
Imprimés qui par la composition de leur papier, de leur encre ou par les méthodes d'impression utilisées ont pour but de lutter contre la reproduction non autorisée, la falsification, la contrefaçon ; billets de banque ; chèques (moyens de paiement) ; chèques bancaires ; lettres chèques ; chèques cadeaux, chèques vacances ; passeports ; visas ; cartes d'identité, tous munis d'une sécurité graphique pour lutter contre la reproduction non autorisée, la falsification, la contrefaçon.
Impression de documents ou imprimés conçus pour lutter contre la reproduction non autorisée, la falsification, la contrefaçon ; photocomposition ; photogravure ; gravure ; informations et conseils en matière de gravure.
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