Marque expirée - Marque en non vigueur

CARDAMANT
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3633024
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2019
CARDAMANT de OBERTHUR TECHNOLOGIES

Présentation de la marque CARDAMANT

Déposée le 27 février 2009 par la Société Anonyme (SA) OBERTHUR TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARDAMANT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OBERTHUR TECHNOLOGIES domicilié(e) 50 Quai Michelet,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 709 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARDAMANT est expirée depuis le 27 février 2019.

OBERTHUR TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : GUARDIALYS , Pop by Oberthur Technologies , OBERTHUR TECHNOLOGIES , IDEMIA , RIP by Oberthur Technologies , METALSEAL by Oberthur Technologies , FOIL by Oberthur Technologies , SECURICOAT by Oberthur Technologies , OBERTHUR TECHNOLOGIES , MOTION CODE


OBERTHUR TECHNOLOGIES Société Anonyme - 50 Quai Michelet,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 340709534


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 6 août 2012 - Gage constitué n°580379 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 6 août 2012 - Gage constitué n°580378 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 3 décembre 2013 - Gage radié n°613774 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Inscription le 2 janvier 2014 - Gage constitué n°615642 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02

Puces électroniques ; microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques ou électroniques, avec ou sans contact, destinés à servir de cartes de crédit, de débit, de paiement, de télépaiement, de fidélité, de porte-monnaie électronique ; cartes, badges, passeports, visas, permis de conduire, pièces d'identité ou d'identification électroniques ; passeports, visas, permis de conduire, pièces d'identité ou d'identification biométriques ; cartes à puce ; cartes programmables ; cartes et badges électroniques ; cartes et badges d'identification électronique ; cartes et badges magnétiques.

Passeports ; visas ; cartes d'identité ; cartes et badges d'identification ou d'accès (contrôle, authentification, autorisation) pour les événements ou manifestations sportives culturelles, de loisirs.

Feuilles de matières plastiques laminées destinées notamment à la fabrication de pièces d'identité telles que cartes, visas et passeports.