Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIAMONE
OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3042408
Date de dépôt :
21/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2030

Présentation de la marque DIAMONE

Déposée le 21 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OBERTHUR FIDUCIAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OBERTHUR FIDUCIAIRE domicilié(e) 7 AVENUE DE MESSINE, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 311 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DIAMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIAMONE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2030.

OBERTHUR FIDUCIAIRE a également déposé les autres marques suivantes : Securicoat Ultra by Oberthur Fiduciaire , SWING by Oberthur Fiduciaire , SECURICOAT by Oberthur Fiduciaire , COMPLEX BY OBERTHUR FIDUCIAIRE , STARSHEEN MULTI by Oberthur Fiduciaire , OBERTHUR FIDUCIAIRE , DIAMONE , CREVECOEUR , FLUGUARD , PIXEL WATERMARK


OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS, Société par actions simplifiée - 7 AVENUE DE MESSINE, 75008 PARIS - France - SIREN 803311372


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366500 - Publication au BOPI 2003-03-04

Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361986 - Publication au BOPI 2002-12-23

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2010 n°2445032 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-30

Inscription le 5 janvier 2018 - Changement d'adresse n°714560 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Inscription le 23 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722314 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-23

Inscription le 9 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738080 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2020 n°2754419 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-16

Papiers ou cartons imprimables ; papiers de sécurité ; papiers de sécurité pour billets de banque ; papiers de sécurité pour documents fiduciaires ; films ou feuilles plastiques de sécurité imprimables ; feuilles ou films plastiques de sécurité pour billets de banque ; feuilles ou films plastiques de sécurité pour documents fiduciaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.