Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMTONIC
OBERTHUR CARD SYSTEMS S.A. – Société anonyme

Numéro de dépôt :
3274307
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014
SIMTONIC de OBERTHUR CARD SYSTEMS

Présentation de la marque SIMTONIC

Déposée le 17 février 2004 par la Société Anonyme (SA) OBERTHUR CARD SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMTONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OBERTHUR CARD SYSTEMS domicilié(e) 102, Boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 709 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque SIMTONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMTONIC est expirée depuis le 17 février 2014.

OBERTHUR CARD SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ACKtivate , OBERTHUR CARD BLADE , SIM MediatIC , HOST , MONEYTIC , Oberthur Card Systems TECHNOLOGY , MoneytIC FlyBuy , AngellC , PayPlume , CARD BLADE


OBERTHUR CARD SYSTEMS S.A. – Société anonyme - 102, Boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 340709534


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482408 - Publication au BOPI 2008-10-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Inscription le 6 août 2012 - Gage constitué n°580379 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 6 août 2012 - Gage constitué n°580378 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 3 décembre 2013 - Gage radié n°613774 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Inscription le 2 janvier 2014 - Gage constitué n°615642 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02

Cartes à circuits intégrés ; cartes à puce ; cartes à microprocesseur ; cartes à mémoire ; cartes programmables ; cartes téléprogrammables ; cartes et badges électroniques ; cartes magnétiques ; cartes et badges émetteurs-récepteurs ; cartes et badges à fréquence radio ; cartes et badges infrarouges ; cartes de télécommunications ; cartes de téléphones portables ; cartes d'accès à des réseaux informatiques et/ou de télécommunications ; cartes encodées ; cartes préenregistrées de données, de programmes d'ordinateurs, de logiciels ; programmes d'ordinateurs ; logiciels ; programmes d'ordinateurs et logiciels utilisés en rapport avec des cartes ; programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés sur des cartes ou destinés à être enregistrés sur des cartes, notamment à distance ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs utilisés en rapport avec des cartes et/ou des appareils de télécommunications ; circuits intégrés ; puces électroniques ; cartes et badges magnétiques ou électroniques, avec ou sans contact, destinés à servir de cartes de paiement, de télépaiement, de fidélité, de porte-monnaie électroniques ; cartes et badges magnétiques ou électroniques, avec ou sans contact, destinés à servir de cartes et badges de transport, d'accès unique ou multiple à des services et/ou réseaux de transport, d'abonnement à des services de transport ; logiciels supports de signatures électroniques ; logiciels d'encryptage ; clés d'encryptage ; appareils électroniques de vérification de l'authenticité de cartes ; programmes d'ordinateurs et logiciels pour la mémorisation, la récupération et la transmission sécurisées d'informations ou données ; programmes d'ordinateurs et logiciels pour communication entre des cartes à puce et des lecteurs de cartes à puce et/ou des terminaux d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs et logiciels pour émettre, afficher et mémoriser des informations ou données d'identification et/ou relatives aux opérations et transactions.