Marque expirée - Marque en non vigueur

PersoTonIC
OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3494906
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2017
PersoTonIC de OBERTHUR CARD SYSTEMS

Présentation de la marque PersoTonIC

Déposée le 16 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) OBERTHUR CARD SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PersoTonIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OBERTHUR CARD SYSTEMS domicilié(e) 102, Boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 709 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PersoTonIC est expirée depuis le 16 avril 2017.

OBERTHUR CARD SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ACKtivate , OBERTHUR CARD BLADE , SIM MediatIC , HOST , MONEYTIC , Oberthur Card Systems TECHNOLOGY , MoneytIC FlyBuy , AngellC , PayPlume , CARD BLADE


OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société anonyme - 102, Boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 340709534


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482408 - Publication au BOPI 2008-10-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Inscription le 6 août 2012 - Gage constitué n°580379 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 6 août 2012 - Gage constitué n°580378 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 3 décembre 2013 - Gage radié n°613774 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Inscription le 2 janvier 2014 - Gage constitué n°615642 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02

Cartes incorporant des circuits intégrés ; cartes, circuits intégrés, cartes à puce ; cartes à microprocesseur ; cartes mémoires ; cartes d'enregistrement magnétique ; cartes programmables ; cartes programmables à distance ; cartes et badges électroniques ; cartes et badges [électroniques] d'identité ; cartes et badges magnétiques ; cartes et badges étant des émetteurs-récepteurs ; cartes et badges à fréquence radio ; cartes et badges à infra-rouge ; cartes d'appel pour les télécommunications ; cartes et badges qui sont des contrôleurs de communication ; cartes magnétiques ou cartes contenant une puce, contenant des unités de crédit en particulier à usage téléphonique ; cartes pour téléphones portables ; cartes électroniques en particulier à des fins de sécurité destinées à être utilisées avec les réseaux de traitement de données et/ou avec les télécommunications y compris pour accéder aux services, aux bâtiments, aux systèmes informatiques et aux réseaux, y compris à l'Internet et aux réseaux Intranet ; cartes encodées ; cartes préenregistrées contenant des données, logiciels et/ou programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; logiciels ; programmes d'ordinateurs et logiciels destinés à être utilisés en relation avec des cartes ; programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés sur des cartes ou destinés à être enregistrés sur des cartes, en particulier par des moyens à distance ; logiciels et bases de données pour la production et/ou la gestion des cartes précitées ; logiciels et bases de données pour l'enregistrement en mémoire, le chargement, le chargement à distance, la mise en attente, la modification, l'évaluation, le contrôle, la gestion, le développement et/ou la personnalisation d'informations sur des cartes, y compris celles avec puces ; logiciels pour accéder à des services de messagerie électronique ; logiciels pour les services de transport ; logiciels pour accéder à des réseaux de communication électronique ; logiciels pour accéder à l'Internet et/ou des sites sur l'Internet ; programmes d'ordinateurs et logiciels à des fins de communication entrés sur des cartes à puce ; lecteurs de cartes et/ou terminaux d'ordinateurs destinés à être utilisés avec des cartes électroniques et/ou magnétiques ; logiciels pour effectuer des opérations et des transactions, en particulier celles effectuées à l'aide de cartes, y compris les cartes à puces.

Transmission, mise en mémoire, chargement, sauvegarde, communication, diffusion, transfert de données ; transmission de données ou de logiciels en particulier sur des cartes et badges, y compris à distance.

Services d'ingénierie dans le domaine du traitement de données ; expertise professionnelle, études, consultation et conseils techniques concernant les questions de traitement de données et/ou les télécommunications et systèmes de gestion concernant les cartes électroniques, en particulier celles avec des puces ; location d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de programmes de traitement de données, logiciels et bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données, des systèmes de traitement de données et/ou des réseaux de télécommunications.