Oberthur Card Systems TECHNOLOGY OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société anonyme
Présentation de la marque Oberthur Card Systems TECHNOLOGY
Déposée le 4 août 2006 par la Société Anonyme (SA) OBERTHUR CARD SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oberthur Card Systems TECHNOLOGY »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OBERTHUR CARD SYSTEMS domicilié(e) 102, Boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 709 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oberthur Card Systems TECHNOLOGY est expirée depuis le 4 août 2016.
OBERTHUR CARD SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ACKtivate , OBERTHUR CARD BLADE , SIM MediatIC , HOST , MONEYTIC , MoneytIC FlyBuy , AngellC , PayPlume , CARD BLADE , PersoTonIC
OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société anonyme - 102, Boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 340709534
SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36
Inscription le 6 août 2012 - Gage constitué n°580379 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Inscription le 6 août 2012 - Gage constitué n°580378 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Inscription le 3 décembre 2013 - Gage radié n°613774 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Inscription le 2 janvier 2014 - Gage constitué n°615642 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02
Cartes à circuits intégrés ; cartes à puce ; cartes à microprocesseur ; cartes à mémoire ; cartes programmables ; cartes téléprogrammables ; cartes et badges électroniques ; cartes et badges d'identification électronique ; cartes et badges magnétiques ; cartes et badges émetteurs-récepteurs ; cartes et badges à fréquence radio ; cartes et badges infrarouges ; cartes de télécommunications ; cartes contrôleurs de communications ; cartes magnétiques ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques ; cartes de téléphones portables ; cartes électroniques d'accès, notamment d'accès sécurisé, à des réseaux informatiques et/ou de télécommunications et cartes électroniques utilisables, notamment pour l'accès à des services et/ou la réalisation d'opérations et transactions, sur de tels réseaux, y compris Internet et les réseaux Intranet ; cartes encodées ; cartes préenregistrées de données, de programmes d'ordinateurs, de logiciels ; programmes d'ordinateurs ; logiciels ; programmes d'ordinateurs et logiciels utilisés en rapport avec des cartes ; programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés sur des cartes ou destinés à être enregistrés sur des cartes, notamment à distance ; logiciels et bases de données pour l'émission et/ou la gestion de cartes, notamment à puce et pour le contrôle de la gestion de telles cartes ; logiciels et bases de données pour le chargement, le téléchargement, le parcage, la modification, la suppression, l'évaluation, le contrôle, la gestion, le développement et/ou la personnalisation d'applications sur des cartes, notamment à puce ; logiciels d'accès à des services de messagerie électronique ; logiciels de messagerie ; logiciels d'accès à des réseaux de communications électroniques ; logiciels d'accès à Internet et/ou à des sites sur Internet ; logiciels pour télécommunications ; logiciels de navigation (d'exploration) ; lecteurs encodeurs de cartes magnétiques ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, y compris ceux utilisés en rapport avec des cartes et/ou des appareils de télécommunication ; appareils de télécommunication ; émetteurs, transmetteurs et récepteurs (télécommunication) ; terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; appareils de radiomessagerie ; terminaux de messagerie ; appareils de messagerie vocale ; appareils téléphoniques ; appareils de radiotéléphonie ; téléphones portables ; téléphones mobiles ; téléphones sans fil ; téléphones à main libre ou à commande vocale ; appareils de télécommunication par satellites ; répondeurs téléphoniques et appareils d'interrogation à distance de ceux-ci ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ou radiotéléphoniques incorporant un télécopieur ; visiophones ; calculateurs ; calculatrices, notamment de poche ; micro-ordinateurs ; ordinateurs portables ; ordinateurs de poche ; organiseurs ; agendas électroniques ; interfaces (informatique) ; interfaces graphiques (informatique) ; modems ; terminaux informatiques ; mémoires pour ordinateurs ; mémoires électroniques ; serveurs informatiques, notamment pour le téléchargement, la distribution et la gestion d'applications sur des cartes, y compris des cartes à puce ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission de données, d'informations et de signaux ; lecteurs de cartes ; lecteurs de codes d'accès ; lecteurs de codes-barres ; appareils d'écriture sur cartes magnétiques ou à puce ; terminaux pour cartes ; terminaux d'opérations au point de vente ; terminaux de paiement par carte ; circuits intégrés ; puces électroniques ; microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques ou électroniques, avec ou sans contact, destinés à servir de cartes de crédit, de débit, de paiement, de télépaiement, de fidélité, de porte-monnaie électroniques ; cartes et badges magnétiques ou électroniques, avec ou sans contact, destinés à servir de cartes et badges d'accès, de transport, d'accès unique ou multiple à des services et/ou réseaux de transport, d'abonnement à des services de transport ; cartes magnétiques ou électroniques, avec ou sans contact, destinées à servir de cartes de santé, de cartes d'accès à des chaînes de télévision payantes, à des services multimédia ou à des banques et bases de données ; logiciels supports de signatures électroniques ; logiciels d'encryptage ; clés d'encryptage ; programmes d'ordinateurs et logiciels d'identification, d'authentification et/ou de signature électronique, notamment pour l'accès à des réseaux, le paiement, la réalisation d'opérations et transactions, y compris en ligne, le commerce électronique ; appareils électroniques de vérification de l'authenticité de cartes ; programmes d'ordinateurs et logiciels pour la mémorisation, la récupération et la transmission sécurisées d'informations ou données ; programmes d'ordinateurs et logiciels pour communication entre des cartes à puce et des lecteurs de cartes à puce et/ou des terminaux d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs et logiciels pour émettre, afficher et mémoriser des informations ou données d'identification et/ou financières et/ou relatives aux opérations et transactions ; logiciels d'exécution d'opérations et transactions, notamment celles réalisées au moyen d'une carte, en particulier d'une carte à puce.Cartes en papier et/ou carton et/ou matières plastiques, y compris cartes avec zone à gratter pour révéler un code ou des données ou informations masqués ; documents d'identification et/ou de sécurité en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; tickets et billets ; filigranes de papier et/ou de carton et/ou de matières plastiques ; jetons de contrôle ; produits de l'imprimerie.Installation, maintenance et réparation d'appareils, installations et réseaux informatiques et/ou de télécommunications et informations concernant les services précités.Services de télécommunications ; transmission d'informations, de données ou de logiciels par ligne téléphonique, par réseaux de télécommunications et/ou informatiques, par câble, par satellite, par voie hertzienne ; téléchargement de données ou de logiciels, notamment sur des cartes et badges ; informations concernant les services précités.Ingénierie informatique ; expertises, études, consultations et conseils techniques en matière informatique et/ou de télécommunications et de systèmes de gestion de cartes électroniques, notamment à puce ; consultation en matière de sécurité électronique ; conception, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données ; conception, mise au point et mise à jour de cartes et badges électroniques et de lecteurs pour ceux-ci et informations concernant les services précités ; programmation pour ordinateurs ; programmation pour cartes et badges à microprocesseur ; prêt et location d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de programmes informatiques et de logiciels, de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; prêt et location de cartes et clés d'accès à des systèmes et/ou réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; les services précités étant consultables ou disponibles par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.