Déposée le 8 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) OBERTHUR CARD SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AngellC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OBERTHUR CARD SYSTEMS domicilié(e) 102, Boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 709 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société anonyme - 102, Boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 340709534
SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482408 - Publication au BOPI 2008-10-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Inscription le 6 août 2012 - Gage constitué n°580379 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Inscription le 6 août 2012 - Gage constitué n°580378 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Inscription le 3 décembre 2013 - Gage radié n°613774 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Inscription le 2 janvier 2014 - Gage constitué n°615642 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02
Cartes à circuits intégrés ; cartes à puce ; cartes à microprocesseur ; cartes à mémoire ; cartes magnétiques ; cartes de télécommunications ; cartes de téléphones portables ; cartes d'accès à des réseaux informatiques et/ou de télécommunications ; cartes encodées ; cartes préenregistrées de données, de programmes d'ordinateurs, de logiciels ; programmes d'ordinateurs ; logiciels, logiciels de télécommunications ; programmes d'ordinateurs et logiciels utilisés en rapport avec des cartes et clés USB ; programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés sur des cartes ou destinés à être enregistrés sur des cartes, notamment à distance ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs utilisés en rapport avec des cartes et/ou des appareils de télécommunications ; circuits intégrés ; puces électroniques ; clés USB ; clés USB intégrant un dispositif de carte SIM ; clés USB permettant l'authentification des données de l'utilisateur sur le réseau d'un opérateur et le reroutage de ces données et des télécommunications (par texte, voix ou image) vers des ordinateurs et/ou des réseaux informatiques.
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