Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QSV QUATUOR DE SAXOPHONES DE VERSAILLES
OBERLI Michel

Numéro de dépôt :
1362865
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1996
QSV QUATUOR DE SAXOPHONES DE VERSAILLES de OBERLI Michel

Présentation de la marque QSV QUATUOR DE SAXOPHONES DE VERSAILLES

Déposée le 9 juillet 1986 par OBERLI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QSV QUATUOR DE SAXOPHONES DE VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OBERLI Michel, domicilié(e) 3, rue du Docteur ROUX, 93350 Le BOURGET. - France.

La marque QSV QUATUOR DE SAXOPHONES DE VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QSV QUATUOR DE SAXOPHONES DE VERSAILLES est expirée depuis le 9 juillet 1996.

OBERLI Michel a également déposé les autres marques suivantes : LES SAX LES SAX , LES DÉSAXÉS , SEA, SAX & FUN , LA PLANÈTE DES SAX


OBERLI Michel - 3, rue du Docteur ROUX, 93350 Le BOURGET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Groupe Musical, éducation, institutions d'enseignement, divertissements, spectacle,divertissement radiophonique ou par télévision, production de disques et cassettes, agences pour artistes, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements. : Supports d'enrégistrements magnétiques, disques acoustiques, vidéo disques, vidéo cassettes,(bandes magnétiques enrégistrées)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.