Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mini Trouss'
OBERHEIM, S.A.

Numéro de dépôt :
3923679
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2022
Mini Trouss\' de OBERHEIM

Présentation de la marque Mini Trouss'

Déposée le 29 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) OBERHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mini Trouss' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OBERHEIM domicilié(e) AVENUE DE LA PORTE NEUVE 29 - 2227 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OBERHEIM, S.A., A. NOULET domicilié(e) AVENUE DE LA PORTE NEUVE 29 - 2227 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

La marque Mini Trouss' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mini Trouss' est expirée depuis le 29 mai 2022.

OBERHEIM a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY KID , Grands Moments des Grands-Parents , HAPPYBABYIMAGE , LA BOITE ROSE , FAMILY SERVICE , HAPPYBABYPHOTO , LA BOITE ROSE , MES PREMIERS MOIS , DOSSIER MATERNITE MA VALISETTE – CLASSEUR FAMILY SERVICE , LA BOITE VERTE


OBERHEIM, S.A. - AVENUE DE LA PORTE NEUVE 29 - 2227 - LUXEMBOURG - Luxembourg


OBERHEIM, S.A., A. NOULET - AVENUE DE LA PORTE NEUVE 29 - 2227 - LUXEMBOURG - Luxembourg


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet partiel n°616393 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Inscription le 26 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°693287 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 18 mars 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°759733 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-18

Inscription le 10 février 2020 - Changement d'adresse n°779827 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

Inscription le 17 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805737 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17

Produits de l'imprimerie.

Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).