Déposée le 23 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) OBER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BROWN SUGAR JEAN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OBER domicilié(e) 43, rue Notre-Dame de Nazareth, 75003 PARIS (dossier no 2187817) - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 107 912 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TONY-DURAND domicilié(e) (dossier no 2187817) - France.
La marque BROWN SUGAR JEAN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OBER S.A. (Société anonyme) - 43, rue Notre-Dame de Nazareth, 75003 PARIS (dossier no 2187817) - France - SIREN 398107912
CABINET TONY-DURAND - (dossier no 2187817) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2000 n°2187817 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 27 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464520 - Publication au BOPI 2007-11-27
Inscription le 27 novembre 2007 - Changement d'adresse n°464519 - Publication au BOPI 2007-11-27
Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°464518 - Publication au BOPI 2007-11-27
Inscription le 23 mars 1995 - Transmission de propriété n°183325 - Publication au BOPI 1995-03-23
Toutes sortes de Vêtements confectionnés et prêt à porter, Enfants et Adultes, Masculins et Féminins
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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