Marque enregistrée - Marque en non vigueur

made im Elsass www.lacoudrerie Mommenheim
M. OBER Pierre

Numéro de dépôt :
3955745
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
24/10/2022
made im Elsass www.lacoudrerie Mommenheim de OBER Pierre

Présentation de la marque made im Elsass www.lacoudrerie Mommenheim

Déposée le 24 octobre 2012 par monsieur OBER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « made im Elsass www.lacoudrerie Mommenheim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur OBER Pierre domicilié(e) 6 rue des Lilas - 67670 - MOMMENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OBER Pierre domicilié(e) 6 rue des Lilas - 67670 - MOMMENHEIM - France.

La marque made im Elsass www.lacoudrerie Mommenheim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque made im Elsass www.lacoudrerie Mommenheim est expirée depuis le 24 octobre 2022.


M. OBER Pierre - 6 rue des Lilas - 67670 - MOMMENHEIM - France


M. OBER Pierre - 6 rue des Lilas - 67670 - MOMMENHEIM - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Modèles de broderie ;

Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ;

Broderies.