Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBEL HABITAT MAITRE D OEUVRE
Obel'habitat, SARL

Numéro de dépôt :
3874358
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/11/2021
OBEL HABITAT MAITRE D OEUVRE de Obel\'habitat

Présentation de la marque OBEL HABITAT MAITRE D OEUVRE

Déposée le 16 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Obel'habitat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OBEL HABITAT MAITRE D OEUVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Obel'habitat domicilié(e) 9 RUE DU LEON - 35131 - Chartres de Bretagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Obel'habitat domicilié(e) 9 RUE DU LEON - 35131 - Chartres de Bretagne - France.

La marque OBEL HABITAT MAITRE D OEUVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874358.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBEL HABITAT MAITRE D OEUVRE est expirée depuis le 16 novembre 2021.


Obel'habitat, SARL - 9 RUE DU LEON - 35131 - Chartres de Bretagne - France


Obel'habitat - 9 RUE DU LEON - 35131 - Chartres de Bretagne - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ;

Etudes de projets techniques ; Architecture.