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Marques déposées par l'association étrangère OBEAT
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ORTHO-BIONOMY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORTHO-BIONOMY
OBEAT Association de droit suisse
c/o Mme Marianne Volery

Numéro de dépôt :
95558654
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2015

Présentation de la marque ORTHO-BIONOMY

Déposée le 15 février 1995 par l'association étrangère OBEAT et c/o Mme Marianne Volery auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHO-BIONOMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Les déposants sont l'association étrangère OBEAT domicilié(e) (dossier no 2281894) - France et c/o Mme Marianne Volery domicilié(e) 4, rue Charles-Humbert,1205 GENEVE,Suisse (dossier no 2281894) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2281894) - 75008 - France.

La marque ORTHO-BIONOMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHO-BIONOMY est expirée depuis le 15 février 2015.


OBEAT Association de droit suisse - (dossier no 2281894) - France

c/o Mme Marianne Volery - 4, rue Charles-Humbert,1205 GENEVE,Suisse (dossier no 2281894) - Suisse


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2281894) - 75008 - France


Inscription le 13 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275449 - Publication au BOPI 1999-04-13

Renouvellement sans limitation le 11 février 2005 n°2281894 - Publication au BOPI 2005-02-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Publicité.Aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, informations d'affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires. Education et formation Massages, physiothérapies, soins paramédicaux, restructuration corporelle non-médicale, rééquilibrage non-médical des énergies physiques du corps humain, consultations et interventions non-médicales en matière de santé

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.