Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OBEA
/
QUALIBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIBUS
OBEA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
96619234
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2006

Présentation de la marque QUALIBUS

Déposée le 1 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) OBEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OBEA domicilié(e) 3-5 rue du Javelot, Immeuble MONTREAL, 75645 PARIS Cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 774 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OBEA - France.

La marque QUALIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIBUS est expirée depuis le 1 avril 2006.

OBEA a également déposé les autres marques suivantes : OBEA med , OBEA , Parcours Blended , Profession formation , Le cercle des décideurs publics , GROUPE FORMATICK FINANCE


OBEA (Société anonyme) - 3-5 rue du Javelot, Immeuble MONTREAL, 75645 PARIS Cedex 13 - France - SIREN 304774128


OBEA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Etudes de marché Organisation de réunion de groupe en rapport avec la conduite commerciale des affaires