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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OBD HOLDING
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NOTRE DAME DES BRUYERES
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME DES BRUYERES
OBD HOLDING , société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3714129
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2020
NOTRE DAME DES BRUYERES de OBD HOLDING

Présentation de la marque NOTRE DAME DES BRUYERES

Déposée par voie électronique le 18 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OBD HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTRE DAME DES BRUYERES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OBD HOLDING domicilié(e) 1 Rue du Chevalier de Saint Georges 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 431 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE DAME DES BRUYERES est expirée depuis le 18 février 2020.

OBD HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE MONTGILLES , LES HAUTS DE FAVRET , MAXIME TAILLEFERT , CAPSULE , GERMAIN & FILS , LA GRANGE SAINT MARTIN , VINEA , CIGALOU , INEO , BARON DE LAGRIVE


OBD HOLDING , société par actions simplifiée - 1 Rue du Chevalier de Saint Georges 75008 PARIS - France - SIREN 490431616


Cabinet HARLE et PHELIP - 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.