Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX DE MONTGILLES
OBD HOLDING , société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3748209
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2020
CROIX DE MONTGILLES de OBD HOLDING

Présentation de la marque CROIX DE MONTGILLES

Déposée par voie électronique le 22 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OBD HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROIX DE MONTGILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OBD HOLDING domicilié(e) 1 Rue du Chevalier de Saint George 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 431 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque CROIX DE MONTGILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DE MONTGILLES est expirée depuis le 22 juin 2020.

OBD HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE FAVRET , MAXIME TAILLEFERT , CAPSULE , GERMAIN & FILS , LA GRANGE SAINT MARTIN , VINEA , CIGALOU , INEO , BARON DE LAGRIVE , MAISON OLIVIER BERTRAND


OBD HOLDING , société par actions simplifiée - 1 Rue du Chevalier de Saint George 75008 PARIS - France - SIREN 490431616


Cabinet HARLE et PHELIP - 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.