CROIX DE MONTGILLES
Présentation de la marque CROIX DE MONTGILLES
Déposée par voie électronique le 22 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OBD HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROIX DE MONTGILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROIX DE MONTGILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DE MONTGILLES est expirée depuis le 22 juin 2020.
OBD HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45