Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OBD HOLDING
/
CAPSULE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPSULE
OBD HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
3671830
Date de dépôt :
21/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2019
CAPSULE de OBD HOLDING

Présentation de la marque CAPSULE

Déposée le 21 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OBD HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSULE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OBD HOLDING domicilié(e) 1 rue du Chevalier Saint George - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 431 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OBD HOLDING domicilié(e) 1 rue du Chevalier Saint George - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 32 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULE est expirée depuis le 21 août 2019.

OBD HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE MONTGILLES , LES HAUTS DE FAVRET , MAXIME TAILLEFERT , GERMAIN & FILS , LA GRANGE SAINT MARTIN , VINEA , CIGALOU , INEO , BARON DE LAGRIVE , MAISON OLIVIER BERTRAND


OBD HOLDING, SAS - 1 rue du Chevalier Saint George - 75008 - PARIS - France - SIREN 490431616


OBD HOLDING - 1 rue du Chevalier Saint George - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 22 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691546 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.