Marque expirée - Marque en non vigueur

EPIGRAM
Obchtchestvo s ogranitchennoi otvetstvennostyou “ Holding Imperial Wine ” société constituée selon les lois russes

Numéro de dépôt :
3381631
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/09/2015
EPIGRAM de Obchtchestvo s ogranitchennoi otvetstvennostyou “ Holding Imperial Wine ” société constituée selon les lois russes

Présentation de la marque EPIGRAM

Déposée le 23 septembre 2005 par la société Obchtchestvo s ogranitchennoi otvetstvennostyou “ Holding Imperial Wine ” société constituée selon les lois russes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « EPIGRAM »

Le déposant est la société Obchtchestvo s ogranitchennoi otvetstvennostyou “ Holding Imperial Wine ” société constituée selon les lois russes domicilié(e) ayant son siège social, oul. Ousievitcha d. 12/14 MOSCOU. 125315,Fédération de Russie - Russie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE Cedex - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPIGRAM est expirée depuis le 23 septembre 2015.


Obchtchestvo s ogranitchennoi otvetstvennostyou “ Holding Imperial Wine ” société constituée selon les lois russes - ayant son siège social, oul. Ousievitcha d. 12/14 MOSCOU. 125315,Fédération de Russie - Russie


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE Cedex - 31522 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Bières. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, eaux-de-vie, cognac, piquette, digestifs (alcools et liqueurs), liqueurs, spiritueux, boissons distillées, amers (liqueurs).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.