RUSTVAERN
Présentation de la marque RUSTVAERN
Déposée le 18 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OBBIA - OMNIUM BOIS BATIMENT INDUSTRIE ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTVAERN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RUSTVAERN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUSTVAERN arrivera à expiration en date du 18 janvier 2030.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2161668 - Publication au BOPI 2000-01-12
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2010 n°2427055 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Inscription le 6 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619824 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-06
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2020 n°2736461 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-15