Déposée le 26 avril 2005 par OBADIA Thierry et DRUON FRANCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « TH BAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Les déposants sont OBADIA Thierry domicilié(e) 32 rue des pêches,31150 GAGNAC - 31150 - France et DRUON FRANCK domicilié(e) 7 RUE DE LONGCHAMP,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OBADIA Thierry domicilié(e) 32 rue des pêchers,31150 GAGNAC - 31150 - France.
La marque TH BAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TH BAD est expirée depuis le 26 avril 2015.
OBADIA Thierry - 32 rue des pêches,31150 GAGNAC - 31150 - France
DRUON FRANCK - 7 RUE DE LONGCHAMP,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France
OBADIA Thierry - 32 rue des pêchers,31150 GAGNAC - 31150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Vêtements, chaussures. Chapellerie, chemises, vêtements cuir, ou imitation cuir ; ceintures habillements fourure, gants, foulards cravates, bonneteries, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, chemisette sous vêtements, corsaire, pull, bandana. Instruments de musique, électronique. Appareils pour enregistrement, transmission. Reproduction ou le traitement du son ou d'images, support d'enregistrement magnétique. Disques accoustique ou optique disquette souple, costume, gants, masque de plongée. Combinaison. Articles de lunetterie. Etuis à lunettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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