Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fidèle en Amour, libre en Actes
OBADIA Monique

Numéro de dépôt :
3142696
Date de dépôt :
21/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2012
Fidèle en Amour, libre en Actes de OBADIA Monique

Présentation de la marque Fidèle en Amour, libre en Actes

Déposée le 21 janvier 2002 par OBADIA Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Fidèle en Amour, libre en Actes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est OBADIA Monique domicilié(e) 05 Rue RAVIGNAN,75018 Paris - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OBADIA Monique domicilié(e) 05 Rue RAVIGNAN,75018 Paris - 75018 - France.

La marque Fidèle en Amour, libre en Actes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fidèle en Amour, libre en Actes est expirée depuis le 21 janvier 2012.


OBADIA Monique - 05 Rue RAVIGNAN,75018 Paris - 75018 - France


OBADIA Monique - 05 Rue RAVIGNAN,75018 Paris - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

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