Marque renouvelée - Marque en vigueur

CS.COM
Oath Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
98753989
Date de dépôt :
13/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/10/2028

Présentation de la marque CS.COM

Déposée le 13 octobre 1998 par la société Oath Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la société Oath Inc domicilié(e) 22000 AOL Way, DULLES, VA 20166 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CS.COM arrivera à expiration en date du 13 octobre 2028.

Oath Inc a également déposé les autres marques suivantes : ENGADGET , AOL.COM , , AOL Instant Messenger , YOU'VE GOT MAIL


Oath Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware - 22000 AOL Way, DULLES, VA 20166 - États-Unis


CASALONGA - 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 7 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439834 - Publication au BOPI 2006-09-07

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2008 n°2384890 - Publication au BOPI 2008-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562667 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562666 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 22 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°717359 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-22

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2018 n°2694411 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-01

Services de télécommunications, services concernant la transmission électronique de données, d'images et de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs ; stockage et récupération électroniques de données et de documents ; télécommunications pour transmission de données et de messages vocaux ; services de messagerie électronique et transmission de télécopies. Services informatiques, à savoir : location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données, à des tableaux d'affichage informatisés, à des réseaux informatiques, à des recherches informatisées et des informations de référence ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques interactives dans les domaines des affaires, de la finance, de l'actualité, de la météorologie, du sport, des ordinateurs et des logiciels, des jeux, de la musique, du théâtre, du cinéma, des voyages, des achats, de l'assistance informatique, des styles de vie, des loisirs, de l'éducation, du divertissement et des sujets d'intérêt général.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.