Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OASIS NON SALE
Numéro de dépôt :
1017146
Date de dépôt :
13/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque OASIS NON SALE
Déposée le 13 mai 1977 par OASIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OASIS NON SALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OASIS NON SALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque OASIS NON SALE est expirée depuis le 13 mai 1987.
OASIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-028