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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OASIS
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MOA - TOA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOA - TOA
S.A. OASIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1357369
Date de dépôt :
02/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1996

Présentation de la marque MOA - TOA

Déposée le 2 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) OASIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOA - TOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OASIS domicilié(e) 60, boulevard Maréchal Joffre, 92340 BOURG LA REINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque MOA - TOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOA - TOA est expirée depuis le 2 juin 1996.

OASIS a également déposé les autres marques suivantes : OA , BAG-MIX , MOA TOA , TENDREL , TENDREL VOYAGES , OASIS , IGLOO , OASIS PEU SUCRE , ATOLL , MoustiCare


S.A. OASIS, société anonyme - 60, boulevard Maréchal Joffre, 92340 BOURG LA REINE. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 27 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154324 - Publication au BOPI 1993-01-27

Inscription le 27 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154323 - Publication au BOPI 1993-01-27

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.