OA Textile et Articles Promotionnels SA, société de droit suisse
Numéro de dépôt :
3226490
Date de dépôt :
21/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2013
Présentation de la marque 100%FRENCH
Déposée le 21 mai 2003 par la société étrangère OA Textile et Articles Promotionnels SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 100%FRENCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la société étrangère OA Textile et Articles Promotionnels SA domicilié(e) Grand Rue 51 1095 Lutry,Suisse - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret cedex - 92593 - France.
La marque 100%FRENCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100%FRENCH est expirée depuis le 21 mai 2013.
OA Textile et Articles Promotionnels SA, société de droit suisse - Grand Rue 51 1095 Lutry,Suisse - Suisse
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret cedex - 92593 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Cuir et imitation du cuir, coffres de voyages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, malles, mallettes, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, porte-cartes, porte-documents, sacs à roulettes, sacoches pour porter des enfants, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, trousses de voyage, valises. Tous ces produits étant fabriqués en France. Vêtements, chaussures et chapellerie. Tous ces produits étant fabriqués en France.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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