Demande publiée - Marque en non vigueur

O2 home services
O2 Développement, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3675487
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2019
O2 home services de O2 Développement

Présentation de la marque O2 home services

Déposée le 11 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) O2 Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O2 home services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009. .

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) O2 Développement domicilié(e) 15, rue Edgar Brandt - 72005 - LE MANS CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 022 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, domicilié(e) 31 Rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

O2 Développement a également déposé les autres marques suivantes : L'oxygène de toute la famille , O2 L OXYGENE DE VOTRE QUOTIDIEN , Vous êtes au coeur de nos attentions , JE VEUX BIEN ETRE TA FEMME, PAS TA FEMME DE MENAGE , Ménage Discount , COMME A L'HOTEL , O2 HOME SERVICES , Osez, entreprenez, vivez ! , O2, je vois la vie en mieux , O2 care services


O2 Développement, société par actions simplifiée - 15, rue Edgar Brandt - 72005 - LE MANS CEDEX 1 - France - SIREN 452022858


CASALONGA, - 31 Rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 6 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°796999 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Substances pour lessiver, nettoyer et détacher ; savons d'industrie et de ménage ; détergents ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, shampooings pour animaux de compagnie ; savons, eau de toilette, lait corporel (à usage cosmétique), gel de bain à usage cosmétique, gel de douche à usage cosmétique, shampoing, parfums d'ambiance pour la maison ; produits de démaquillage ; eau de lavande ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; laits de toilette ; laques pour les cheveux ; laques et vernis pour les ongles ; produits pour enlever les laques ; produits pour enlever les vernis ; lotions après-rasage ; lotions capillaires ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de maquillage ; mascara ; masques de beauté ; musc (parfumerie) ; produits pour le soin des ongles ; produits de parfumerie ; parfums ; crème pour blanchir la peau ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; savons conter la transpiration des pieds ; pierres à barbe (antiseptiques) ; pierre d'alun (antiseptiques) ; pommades à usage cosmétique ; cils-postiches ; ongles-postiches ; poudre pour le maquillage ; préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires ; produits de rasage ; rouges à lèvres ; savons contre la transpiration ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; cosmétiques pour les sourcils ; crayons pur les sourcils ; talc pour la toilette ; teintures cosmétiques ; colorants pour la toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; abrasifs y compris abrasifs papier ; adhésifs (matière collante) à usage cosmétique ; produits pour l'affûtage ; amidon à lustrer ; ammoniaque (alcali volatil) utilisé comme détergent ; produits antirouille ; matières à astiquer ; savons d'avivage ; produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie) ; produits de blanchiment (lessive) ; produits pour faire briller ; cire à parquet ; décapant pour cire à parquet ; cire antidérapante pour le parquet ; cire pour cordonniers ; cire pour la blanchisserie ; cire à polir ; craie de nettoyage ; crème à polir ; crème pour le cuir ; produits pour blanchir le cuir ; produits pour le conservation du cuir (cirages) ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparation pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; décapants ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical ; eau de javel ; produits contre l'électricité statique à usage ménager ; encens ; essence de térébenthine (produit de dégraissage) ; huiles de nettoyage ; produits de nettoyage à sec ; produits de nettoyage ; serviettes imprégnées de lotions désinfectantes ; cirages ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; bleu de lessive ; colorants pour la lessive ; lessives ; papier de verre (verré) ; produits de nettoyage des papiers peints ; produits pour parfumer le linge ; pierre à adoucir ; pierre à polir, pierre ponce ; toiles à polir (rendre lisse) ; pierre à polir ; papier à polir ; préparation pour polir ; rouge à polir ; savonnettes ; savons ; savons d'avivage ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; shampoing ; shampoing pour animaux de compagnie ; produits conter l'électricité statique à usage ménager ; shampooing pour tapis et sols durs, détachant, poudre absorbante, cirage pour meubles et sols, sprays désodorisants, agent détartrant pour fers à repasser, agent nettoyant pour friteuses électriques, hottes, fours, réfrigérateurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; acaricides ; antiseptiques (bactéricides) ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits stérilisants pour les sols ; produits antimites ; bois de cèdre insectifuges ; désherbants ; désinfectants pour toilettes chimiques ; désodorisants, à l'exclusion de ceux à usage personnel ; germicides ; insecticides ; insectifuges ; produits pour détruire les larves ; produits tue-mouches ; pesticides ; produits pour laver les animaux ; bains d'oxygène ; oxygène à usage médical ; remèdes contre la transpiration des pieds ; slips périodiques ; couches hygiéniques pour incontinents ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; désodorisants pour vêtements (matières textiles) ; aliments pour bébés ; substances pour détruire les mauvaises herbes, la vermine et les champignons ; produits pour chasser les mauvaises odeurs dans les locaux ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; désinfectants.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Manches à balais métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Aspirateurs de poussière ; tuyaux flexibles, becs, tubes, sacs à poussière et filtres pour aspirateurs ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre des parfums et des désinfectants ; installations pour aspiration de poussière pour le nettoyage ; machines d'aspiration à usage industriel ; cireuses à parquet électriques ; tondeuses à gazon (machines) ; lave-vaisselle ; machines à laver le linge et leurs pièces ; lessiveuses ; commandes à pédale pour machines à coudre ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines et appareils de nettoyage électriques ; repasseuses ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; tondeuses pour les animaux (machines) ; machines à vapeur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Fers à repasser électriques ; appareils pour transvaser l'oxygène ; indicateurs de température ; puces à ADN, puces (circuits intégrés) ; cartes magnétiques ; logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés et/ou téléchargeables ; leurs supports d'enregistrement sous toutes leurs formes y compris : optique, électronique et/ou audionumérique sous forme notamment de disques, disques durs, disques compacts y compris à lecture seule (Cédéroms) et/ou interactifs (CDI), disquettes, cassettes, cartouches, cartes, clés dites USB, vidéodisques ; ordinateurs et périphériques notamment scanneurs (explorateurs) (informatiques) ; appareils et instruments d'enseignement, de formation, de contrôle et de simulation ; logiciels de jeux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; lecteurs DVD ; vêtements, gants et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; sifflets de signalisation ; sifflets pour appeler les chiens.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Papier et carton et articles en ces matières à savoir : imprimés, journaux, périodiques, magazines, livres manuels, notices techniques, prospectus, affiches, brochures, plaquettes, publications, revues, guides, cartes de vœux, cartes postales, cahiers, blocs-notes ; photographies ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) notamment sous forme de jeux, cahiers pédagogiques ; lettres d'information ; Adhésifs pour la papeterie ou le ménage à savoir matières collantes, rubans (y compris auto-adhésifs) ou bandes ; colles pour la papeterie ou le ménage y compris colles d'amidon ; serviettes à démaquiller en papier ; linge de table en papier y compris serviettes de table ; serviettes de toilette en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; articles de papeterie ; fournitures pour écrire ; écritoires (nécessaires pour écrire) ; fourniture pour l'écriture, gommes à effacer ; élastiques de bureau ; emporte-pièce (fourniture de bureau) ; enveloppes (papeterie) ; gommes (colles) pour la papeterie ou le ménage ; imprimeries portatives (articles de bureau) ; papier carbone ; papier calque ; pastels (crayons) ; pâte à modeler ; brosses pour peinture ; boîte de peinture (matériel scolaire) ; porte-plume ; règles à dessiner ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles ; glaces (miroirs) ; manches à balais non métalliques ; plaques d'identité non métalliques ; coffres à jouets ; objets de publicité gonflables ; niches pour animaux de compagnie ; couchettes pour animaux d'intérieur ; jardinières (meubles) ; parcs pour bébés et leur tapis ; lits de bébés ; trotteurs pour enfants ; chaises-hautes pour enfant ; paravents (meubles).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Aérosols (appareils destinés à la projection d') non à usage médical ; balais ; balais à franges ; balais mécaniques ; brosserie ; matériaux pour la brosserie, brosses dont brosse à ongle ou à sourcils, brosses de toilettes ; brosses pour laver la vaisselle ; brosses à dents y compris électriques ; peau de daim ou chamoisée pour le nettoyage ; déchets de coton pour le nettoyage ; débouchoirs à ventouse ; éponges de ménage ; éponges abrasives pour la peau ; éponge de toilette ; porte-éponge ; porte-savon ; distributeur de savon ; torchons (chiffons) pour épousseter ; torchons (chiffons) de nettoyage ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; essuie-meubles ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; tampons à nettoyer ; peignes ; tampons abrasifs pour la cuisine ; tapettes pour battre les tapis ; nécessaire de toilette ; ustensiles de toilette ; supports de fers à repasser ; planches à repasser et leur housse ; pochoirs ; fibres de silice vitrifiées non à usage textile ; filtres pour le ménage ; fouets non électriques à usage ménager ; gamelle ; gants de ménage, à polir, de jardinage ; glaces (matières premières) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; matériels pour polir (rendre brillant) à l'exception des préparations, du papier et de la pierre ; appareils et machines non électriques à polir à usage domestique ; cuir à polir ; porte-serviettes ainsi que leurs anneaux et barres ; pots de chambre ; distributeur de papier hygiénique ; poubelles ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; sacs isothermes ; seaux ; séchoirs à lessive ; serpillières (wassingues) ; brosses de toilette ; récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux) ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence (comprises dans cette classe).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Antidérapants pour chaussures ; chasubles ; gabardines (vêtement) ; blouses ; livrées ; tabliers (vêtement) ; uniformes ; vêtements en papier ; chaussures notamment chaussons, mules, chaussons de gymnastique ; gants (habillement) ; maillots ; manteaux ; masques pour dormir ; bonnets de douche ; combinaisons (vêtement) ; vêtements pour bébé notamment bavoir, peignoir pour enfants, nid d'ange, gigoteuse.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (compris dans cette classe) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; jeux de cartes, jeux de table ; jeux de société ; peluches (jouets) ; mobiles (jouets) ; jetons pour jouets ; billes, ballons, balles et volants pour jeux ; hochets ; ours en peluche ; poupées ; puzzles ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur et leurs appareils ; piñatas ; piscines (article de jeux) ; véhicules (jouets) ; jouets pour animaux domestiques ; engins pour exercices corporels.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstration de produits ; établissements de déclarations fiscales ; recrutement de personnel ; consultation pour les questions de personnel ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de comparaison des prix ; analyse du prix de revient ; agence d'import-export ; traitement administratif des commandes d'achat ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à un réseau mondial de type Internet ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; relations publiques ; sondage d'opinion ; études et recherches de marchés, prévisions économiques, réalisation d'études prospectives (études de marchés) ; conseils en information ou renseignements d'affaires.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Service de courses ; blanchisserie ; nettoyage d'habits ; nettoyage à sec ; pressage à vapeur de vêtements ; lessivage ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; travaux de cordonnerie ; rénovation de vêtements ; Services d'entretien de locaux commerciaux et résidentiels compris dans cette classe, en particulier ménage chez des particuliers, nettoyage de tapis, destruction des animaux nuisibles, repassage du linge, entretien de carrelages en briques, entretien de systèmes électriques, services de nettoyage commercial, nettoyage de vitres, travaux de plâtrerie ou de plomberie, services de nettoyage de piscines, traitements et nettoyages de surfaces ménagères (revêtement de sol, revêtements muraux, meubles, appareils ménagers) ménage, nettoyage et entretient des surfaces vitrées et vérandas ; services de bricolage ; location de machines à nettoyer ; pose de papiers peints ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; installation ; entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; installation et entretien de téléphones ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; services de petit bricolage à la maison dit « homme de toutes mains » ; informations sur les services visés dans la classe 37, notamment relatifs au nettoyage, à la réparation, à l'entretien.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; services de réservation de taxis ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; déménagement de mobilier ; services de courses (livraison de marchandises) ; livraisons de plateaux repas à domicile ; service de portage de médicament ; distribution de journaux ; réservation pour les voyages ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; emballage et entreposage de marchandises ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services d'autobus ; service de chauffeur ; transport en chemin de fer ; transport en ambulance ; location de fauteuils roulants ; services de sauvetage ; organisation de secours (transport).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Retouche d'habits et de vêtements ; teintures et traitements de textiles ; traitement, imperméabilisation et blanchiment de tissus.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation notamment soutien scolaire et cours particuliers ; enseignement et cours par correspondance ou via le réseau Internet ; formation concernant les soins des personnes à domicile y compris assistance liée au lavage des personnes, à l'habillage des personnes, à la mobilité des personnes, au nettoyage (ménage) et à la cuisine (préparation des repas) ; services d'artistes de spectacles ; service de bibliothèques itinérantes ; location d'enregistrements sonores ; location de films cinématographiques et de DVD, de bandes vidéos ; location de magnétoscopes, de lecteurs de supports numériques, de radio, de postes de télévision ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; service de clubs (divertissement, ou éducation) ; informations en matière de divertissement ou d'éducation services de loisirs ; publication de livres, de manuels de formation ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres, de manuels de formation et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de club de santé (mise en forme physique) ; dressage d'animaux ; représentation théâtrale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Contrôle de qualité ; recherches en matière de protection de l'environnement ; analyse chimique ; conseils en économie d'énergie ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services d'informations météorologiques ; recherches en bactériologie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture. Décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; programmation pour ordinateur ; services de protection contre les virus informatiques ; location d'ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; informations en matière de logiciels et d'ordinateurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres d'art.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions ; maisons de vacances ; services de camps de vacances (hébergement) ; hébergements de personnes, à titre permanent ou temporaire ; pensions pour animaux ; crèche d'enfants ; pouponnières ; agences de logement (hôtels, pensions) ; location de logements temporaires ; location de literie, de table, de chaise, de linge de maison, linge de table, verrerie ; location de constructions transportables ; services hôteliers ; services de réservation de chambres d'hôtel, de pension ou de places de restaurant ; services d'informations en matière d'hôtellerie et de restauration ; services de traiteurs ; services de bars ; service de restauration à domicile (portage de repas, aide à la préparation des repas) ; cantines ; cafétérias.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services médicaux et de santé ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; assistance médicale ; services de garde-malades ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de gardes-malades ; services de soins aux personnes à domicile ; assistance liée au lavage, à l'habillage et à la mobilité physique des personnes ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de manucures ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services de visagistes ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux ; services d'informations médicales ; services de massages ; location d'installations sanitaires ; services d'un psychologue ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; conception d'aménagements paysagers ; entretien des pelouses ; horticulture ; services de pépiniéristes.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus ; service de garde d'enfants à domicile ; gardiennage et surveillance temporaire à domicile de la résidence principale ; assistance aux personnes handicapées et/ou âgées ; soins et promenades d'animaux domestiques ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; services d'occupation de logements en l'absence de leurs habitants ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; location de vêtements ; concession de licences de logiciels (services juridiques) ; ouvertures de serrures.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.