Marque enregistrée - Marque en vigueur

O'TACOS original french tacos really serious food depuis 2007
O'Tacos Corporation

Numéro de dépôt :
4402851
Date de dépôt :
08/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2027
O\'TACOS original french tacos really serious food depuis 2007 de O\'Tacos Corporation

Présentation de la marque O'TACOS original french tacos really serious food depuis 2007

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2017 par O'Tacos Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O'TACOS original french tacos really serious food depuis 2007 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est O'Tacos Corporation domicilié(e) 51/55 rue Hoche - 94200 - Ivry-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET domicilié(e) 6 RUE Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque O'TACOS original french tacos really serious food depuis 2007 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'TACOS original french tacos really serious food depuis 2007 arrivera à expiration en date du 8 novembre 2027.

O'Tacos Corporation a également déposé les autres marques suivantes : O'BURGER , TA.K.OS , O'BISTROT BY O'TACOS , O FRUIZ , O'SHAKE , O'TACOS DEPUIS 2007 ORIGINAL FRENCH TACOS REALLY SERIOUS FOOD , O'MILKSHAKE , O' TACOS , PHILLY'S , O'BISTROT


O'Tacos Corporation - 51/55 rue Hoche - 94200 - Ivry-sur-Seine - France


DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET - 6 RUE Duret - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Inscription le 28 juin 2018 - Retrait partiel n°726988 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-28

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; préparations faites de céréales ; pain ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.