O'Tacos Corporation, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4116880
Date de dépôt :
10/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/11/2027
Présentation de la marque O' TACOS
Déposée le 10 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) O'Tacos Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « O' TACOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) O'Tacos Corporation domicilié(e) Bâtiment A, 51/55 rue Hoche - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 849 615 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Arst Avocats, M. Jamet Morgan domicilié(e) 10 RUE Eugène Labiche - 75116 - PARIS - France.
La marque O' TACOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
O'Tacos Corporation, Société par actions simplifiée - Bâtiment A, 51/55 rue Hoche - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 809849615
Arst Avocats, M. Jamet Morgan - 10 RUE Eugène Labiche - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Inscription le 22 septembre 2016 - Concession de licence n°683876 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Inscription le 6 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°703580 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-06-06
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2017 n°2663732 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-11-09
Articles en papier à savoir papier à lettres, blocs-notes, stylos, crayons, règles à dessiner, matériel de reliure ; photographies ; papeterie, dossiers (papeterie), chemises pour documents de bureau, récompenses imprimées, drapeaux en papier ; set de tables en papier, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; dessous de carafes en papier ; filtres à café en papier ; matériel promotionnel imprimé (publications promotionnelles) à savoir coupons-cadeaux, affiches, flyers à savoir lettres d'informations pour la publicité des restaurants, coupons et carnets de coupon ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; morceaux de poulet ; pommes de terre frites ; chips de pommes de terre ; frites de pommes de terre ; pelures de pommes de terre ; pommes de terre rissolées ; salades de légumes ; filets de poisson ; mets à base de poisson ; lait et produits laitiers, milk-shakes (boissons frappées à base de lait), képhir (boissons à base de lait), rondelles d'oignon ; tous ces produits étant vendus dans les restaurants pour consommer sur place ou à emporter ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; crème fouettée ; gelées ; confitures ; compotes de fruits ; oeufs ; lard ; fromages ; cornichons ; oignions ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base de légumes, de viandes, de poissons ;
Sandwichs hamburgers c'est-à-dire steaks hachés insérés dans des pains briochés à savoir hamburgers, sandwichs au poisson, sandwichs au poulet. Sandwichs du petit déjeuner, sandwichs chauds : burritos, sandwichs, pain ; wrap à savoir sandwichs roulés ; sandwichs et brioches fourrés ; pain grillé ; tous ces produits étant vendus dans les restaurants pour consommer sur place ou à emporter ; sauces (condiments) ; moutarde ; ketchup ; mayonnaise ; sauces salade ; gruau d'avoine ; brioches à la cannelle, beignets ; desserts sous forme de glace ou crèmes glacées vendus à l'unité avec des parfums variés à savoir sirop aromatisé au café, morceaux de cookie, gâteau, garniture à la guimauve et fruits à coques aromatisées, préparées et transformées ;
Boissons non-alcoolisées et smoothies à savoir boissons de fruits ou de légumes mixés ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonade ; boissons frappées ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, café et services de bar à café, service de préparation de nourritures et de boissons ; service de restauration à emporter (restaurants vendant des repas à emporter), service de restauration rapide, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], mise à disposition à savoir : préparation de plats préparés, préparation de denrées alimentaires ou repas à consommer sur place ou à emporter.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "O' TACOS"
