Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIBY
Numéro de dépôt :
1717798
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
DUNKERQUE
Date d'expiration :
30/03/1999
Présentation de la marque DIBY
Déposée le 30 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.T.V. THIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DUNKERQUE), la marque française « DIBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DIBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717798.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIBY est expirée depuis le 30 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24