Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURVEYOR
O.T.V. ( Omnium de Traitements et de Valorisation) société anonyme

Numéro de dépôt :
1535884
Date de dépôt :
12/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1999

Présentation de la marque SURVEYOR

Déposée le 12 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) O.T.V. ( Omnium de Traitements et de Valorisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURVEYOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) O.T.V. ( Omnium de Traitements et de Valorisation domicilié(e) Le Doublon, 11 Avenue Dubonnet, 92407 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER - France.

La marque SURVEYOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURVEYOR est expirée depuis le 12 juin 1999.


O.T.V. ( Omnium de Traitements et de Valorisation) société anonyme - Le Doublon, 11 Avenue Dubonnet, 92407 COURBEVOIE - France


CABINET CUER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Installations et appareillages pour la purification des eaux.Dispositifs électroniques de mesure, contrôle et commande dínstallations de traitement des eaux. Services de traitement de léau

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.