RESEAU VERT
Présentation de la marque RESEAU VERT
Déposée le 2 février 1987 par la Société Anonyme (SA) O.T.P.A.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESEAU VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RESEAU VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU VERT est expirée depuis le 2 février 1997.
O.T.P.A.R a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28