Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RESEAU VERT
Numéro de dépôt :
1392180
Date de dépôt :
02/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1997
Présentation de la marque RESEAU VERT
Déposée le 2 février 1987 par la Société Anonyme (SA) O.T.P.A.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESEAU VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RESEAU VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU VERT est expirée depuis le 2 février 1997.
O.T.P.A.R a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28