Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU VERT
O.T.P.A.R. S.A.

Numéro de dépôt :
1392180
Date de dépôt :
02/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1997

Présentation de la marque RESEAU VERT

Déposée le 2 février 1987 par la Société Anonyme (SA) O.T.P.A.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESEAU VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) O.T.P.A.R domicilié(e) 6, rue Paul Bert, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES. - France.

La marque RESEAU VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU VERT est expirée depuis le 2 février 1997.

O.T.P.A.R a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERS 4 , AFFIOUEST , RESEAU VERT , AZUR AFFICHES , AFFICENTRE , AFFICO , AFFI CENTRE OUEST , AFFINORD , AFFIEST , OTPAR


O.T.P.A.R. S.A. - 6, rue Paul Bert, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

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