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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) O.T.I.E.C
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OTIEC NEGOCIANT DEPUIS 1948
Marque expirée - Marque en non vigueur

OTIEC NEGOCIANT DEPUIS 1948
O.T.I.E.C. S.A.S.

Numéro de dépôt :
3286996
Date de dépôt :
21/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2014
OTIEC NEGOCIANT DEPUIS 1948 de O.T.I.E.C

Présentation de la marque OTIEC NEGOCIANT DEPUIS 1948

Déposée le 21 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) O.T.I.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTIEC NEGOCIANT DEPUIS 1948 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) O.T.I.E.C domicilié(e) 22, Rue de l'Arcade,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.T.I.E.C. S.A.S. domicilié(e) 22, Rue de l'Arcade,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTIEC NEGOCIANT DEPUIS 1948 est expirée depuis le 21 avril 2014.

O.T.I.E.C a également déposé les autres marques suivantes : CHICOLUX , ROKSY


O.T.I.E.C. S.A.S. - 22, Rue de l'Arcade,75008 PARIS - 75008 - France


O.T.I.E.C. S.A.S. - 22, Rue de l'Arcade,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Inscription le 22 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°527944 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-22

Fruits séchés. Produits de saurisserie (poissons). Sauces condiments. Epices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.