Présentation de la marque LE TETRALIGHT D'INSUDIET
Déposée le 3 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) O.T.C.P.L. PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TETRALIGHT D'INSUDIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) O.T.C.P.L. PARTICIPATIONS domicilié(e) 120 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2253194) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 581 255 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Scp d'Avocats CJA BEUCHER Sylvie DEGEZ Avocat domicilié(e) 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2253194) - 49104 - France.
La marque LE TETRALIGHT D'INSUDIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TETRALIGHT D'INSUDIET est expirée depuis le 27 novembre 2013.
O.T.C.P.L. PARTICIPATIONS, Société Anonyme - 120 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2253194) - 75008 - France - SIREN 381581255
Scp d'Avocats CJA BEUCHER Sylvie DEGEZ Avocat - 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2253194) - 49104 - France
Inscription le 24 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389438 - Publication au BOPI 2004-03-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12
Inscription le 21 février 2008 - Changement d'adresse n°469066 - Publication au BOPI 2008-02-21
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2003 n°2253194 - Publication au BOPI 2003-11-27
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504524 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20
Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549120 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. substances diététiques à usage médical; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la déstruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viandes, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade conserves, tous ces produits étant diététiques.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréale pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraichir, tous ces produits étant diététiques.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolique boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant diététiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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