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Marques déposées par madame O'SULLIVAN CHRISTINE
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BROKEN BISCUITS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BROKEN BISCUITS
Mme O'SULLIVAN CHRISTINE
M. WILSON Christopher

Numéro de dépôt :
4352333
Date de dépôt :
05/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2027
BROKEN BISCUITS de O\'SULLIVAN CHRISTINE

Présentation de la marque BROKEN BISCUITS

Déposée le 5 avril 2017 par madame O'SULLIVAN CHRISTINE et monsieur WILSON Christopher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BROKEN BISCUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Les déposants sont madame O'SULLIVAN CHRISTINE domicilié(e) 17 RUE BICHAT - 75010 - PARIS - France et monsieur WILSON Christopher domicilié(e) 17 rue Bichat - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FB AVOCAT, M. BENHAMOU FRANCK domicilié(e) 21 RUE FILLES DU CALVAIRE - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BROKEN BISCUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROKEN BISCUITS arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.


Mme O'SULLIVAN CHRISTINE - 17 RUE BICHAT - 75010 - PARIS - France

M. WILSON Christopher - 17 rue Bichat - 75010 - PARIS - France


FB AVOCAT, M. BENHAMOU FRANCK - 21 RUE FILLES DU CALVAIRE - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 18 septembre 2020 - Concession de licence n°795546 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.