Marque enregistrée - Marque en vigueur

O'Sol
O'Sol

Numéro de dépôt :
4447769
Date de dépôt :
20/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2028
O\'Sol de O\'Sol

Présentation de la marque O'Sol

Déposée par voie électronique le 20 avril 2018 par O'Sol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O'Sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est O'Sol domicilié(e) 11 Avenue Maurice Chevalier - 06150 - Cannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O'Sol, Monsieur Enrique Garcia Bourne domicilié(e) 11 Avenue Maurice Chevalier - 06150 - Cannes - France.

La marque O'Sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'Sol arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.

O'Sol a également déposé les autres marques suivantes : O SOL , O SOL


O'Sol - 11 Avenue Maurice Chevalier - 06150 - Cannes - France


O'Sol, Monsieur Enrique Garcia Bourne - 11 Avenue Maurice Chevalier - 06150 - Cannes - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Distribution d'électricité ;

Production d'énergie ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.