Déposée par voie électronique le 22 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) O'Sol
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « O SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-02 du 13 janvier 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) O'Sol domicilié(e) Pépinière CréACannes, 11 avenue Maurice Chevalier - 06150 - Cannes La Bocca - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 930 905 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O'Sol, M. Enrique Garcia Bourne domicilié(e) Résidence Jean Médecin, 25 RUE Robert Latouche - 06200 - NICE - France.
La marque O SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324605.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O SOL arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.
O'Sol a également déposé les autres marques suivantes : O'Sol , O SOL
O'Sol, Société par Actions Simplifiées S.A.S. - Pépinière CréACannes, 11 avenue Maurice Chevalier - 06150 - Cannes La Bocca - France - SIREN 822930905
O'Sol, M. Enrique Garcia Bourne - Résidence Jean Médecin, 25 RUE Robert Latouche - 06200 - NICE - France
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; batteries électriques ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de réfrigération ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;
Services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques.
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