Déposée le 25 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) O.S.B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSPRENE 7 X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) O.S.B domicilié(e) 52 BIS BOULEVARD RICHARD LENOIR - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 944 317 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque TRANSPRENE 7 X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
O.S.B., Société par actions simplifiée - 52 BIS BOULEVARD RICHARD LENOIR - 75011 - PARIS - France - SIREN 338944317
Novagraaf France, SA, Mme GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2007 n°2357953 - Publication au BOPI 2007-12-12
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination n°236720 - Publication au BOPI 1997-05-12
Renouvellement sans limitation n°2101370 - Publication au BOPI 1997-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2018 n°2674634 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-06
Colles. Colles et matières collantes pour la papeterie ou le ménage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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