Déposée le 9 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) O.S.B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) O.S.B domicilié(e) 52 BIS BOULEVARD RICHARD LENOIR - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 944 317 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT 02, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque GRISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
O.S.B., Société par actions simplifiée - 52 BIS BOULEVARD RICHARD LENOIR - 75011 - PARIS - France - SIREN 338944317
Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT 02, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Renouvellement avec limitation n°2078285 - Publication au BOPI 1996-52
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2006 n°2079563 - Publication au BOPI 2006-12-07
Renouvellement avec limitation le 7 décembre 2006 n°2328699 - Publication au BOPI 2006-12-07
Inscription - Concession de licence n°24171 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29
Inscription - Transmission totale de propriété n°29383 - Publication au BOPI
Inscription le 10 juin 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°201983 - Publication au BOPI 1996-06-10
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination n°236720 - Publication au BOPI 1997-05-12
Renouvellement avec limitation le 4 janvier 2017 n°2636304 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2017-01-04
Colles et mastics, et produits industries de finissage pour la chaussure et la maroquinerie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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